UE • déclaration UE de conformité • déclaration d’incorporation • QR code
Générateur de déclaration UE de conformité
et de déclaration d’incorporation dans un processus maîtrisé
Safety Software guide l’équipe dans les documents exigés pour les machines en respectant leur vrai rôle : d’un côté la déclaration UE de conformité pour une machine ou un produit prêt à être mis sur le marché, de l’autre la déclaration d’incorporation pour une quasi-machine. Le système aide à choisir le bon régime juridique, les champs du document, les actes applicables, les normes, la procédure d’évaluation de la conformité, le statut de version et la vérification publique par lien ou QR code.
Pour les fabricants, intégrateurs et équipes conformité qui doivent distinguer documents, régimes juridiques et responsabilités — pas juste sortir un joli PDF
Déclaration UE de conformité
pour machine ou produit prêt à la mise sur le marché
Déclaration d’incorporation
pour quasi-machine
QR code
vérification publique du document
Parcours de conformité
procédure et intervention d’un organisme, si requise
Le vrai risque n’est pas dans le PDF. Il est dans la confusion entre document, régime juridique et responsabilité.
La déclaration UE de conformité, la déclaration CE de conformité sous l’ancien régime et la déclaration d’incorporation pour une quasi-machine ne sont pas un seul et même modèle avec un titre différent.
2
documents
déclaration UE de conformité et déclaration d’incorporation gérées séparément
▲ UP
10
ans+
accessibilité numérique des déclarations selon la logique 2023/1230
▲ UP
1
parcours
actes applicables, normes et procédure d’évaluation de la conformité dans un seul processus
▲ UP
Depuis la base de connaissances
Articles pratiques sur l’évaluation des risques, les directives machines et la conformité — en complément de cette page produit.